Centre des ressources

Planification et développement communautaires durables

Infrastructure Canada a un rôle important à jouer en ce qui concerne la promotion du développement communautaire durable au Canada, tant en vertu de son mandat que des programmes qu’il exécute.

Bien que les plans de durabilité communautaire intégrée (PDCI) ne soient requis que dans le cadre des ententes relatives au Fonds de la taxe sur l’essence (FTE), des programmes d’infrastructure et des initiatives réalisées par d’autres ministères et organismes fédéraux peuvent bénéficier, hors de ce cadre, des principes de base et des bienfaits de la planification durable.

Veuillez consulter cette liste d’informations, d’outils et de ressources afin d’aider votre collectivité à devenir plus durable.

• Initiatives fédérales relatives à la planification durable
• Ressources et modèles canadiens
• Ressources internationales
• Exemples de plans sur les collectivités durables complétés

---

Initiatives fédérales relatives à la planification durable

• Agriculture et Agroalimentaire Canada - le Secrétariat rural
  Travaille au soutien des collectivités rurales et du Nord durables et viables.
  
  
  • Programme de développement des partenariats ruraux (du 1 avril 2008 au 31 mars 2009)
    Ce programme de financement vise à amener les intervenants à prendre part à la mise sur pied d’activités de collaboration qui permettront de renforcer la capacité de développement des régions et des collectivités rurales, éloignées ou du Nord.
    
    
  • Modèles de développement et de renforcement des capacités des collectivités (et d'autres programmes précédents)
    Les activités de recherche et d’analyse entreprises dans le cadre de ce programme, qui a pris fin récemment, permettront de comprendre les approches (modèles) en matière de développement et de renforcement des capacités des collectivités qui fonctionnent dans les collectivités rurales, éloignées et du Nord.
    
    
• Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL) – Aménagement de collectivités durables
  Fournit des exemples de pratiques exemplaires en conception et en aménagement, des outils à l'intention des urbanistes et des concepteurs ainsi que des liens vers d'autres recherches axées sur le développement durable.
  
  
  • Initiative de maisons de démonstration durables EQuilibrium
    EQuilibrium est une initiative nationale de démonstration d'habitations durables dirigée par la SCHL qui réunit les secteurs public et privé dans le but de créer des maisons qui mettent en commun des technologies axées sur l'utilisation rationnelle de l'énergie et des ressources de manière à réduire considérablement leur impact sur l'environnement.
    
    
  • Aménagement de collectivités durables
    La SCHL consiste à favoriser la création de quartiers et les formules d'urbanisme qui ont pour effet de réduire les coûts et les répercussions sur l'environnement, tout en préservant l'habitabilité des collectivités. Le site Web du SCHL offre des exemples de pratiques exemplaires en conception et en aménagement, des outils à l'intention des urbanistes et des concepteurs, des trucs pratiques pour votre maison ainsi que des liens vers d'autres recherches axées sur le développement durable.
    
    
• Environnement Canada - Programme d'indicateurs du développement durable (PIDD)
  Un guide de référence conçu pour aider les collectivités et les organismes à élaborer des indicateurs du développement durable et à établir un programme d’indicateurs du développement durable.
  
  
• Ressources humaines et Développement social Canada – Partenariats communautaire
  Elle s'emploie à faire progresser les priorités sociales du gouvernement du Canada liées aux enfants et à la famille. À cette fin, elle travaille avec le secteur bénévole et effectue des investissements stratégiques permettant de développer les connaissances, de faciliter l'échange d'information et d'appuyer les pratiques efficaces d'apprentissage des jeunes enfants.
  
  
  • Programme Nouveaux Horizons pour les aînés
    Partout au Canada, le programme Nouveaux Horizons pour les aînés permet aux aînés de bénéficier d’une qualité de vie dans leur collectivité et d’y contribuer en participant aux activités sociales et en menant une vie active.
    
    
  • Programme de partenariats pour le développement social
    Ce programme constitue un instrument général, à grande portée, de subvention et de contribution. Il œuvre auprès des organisations sans but lucratif, à qui il fournit le financement nécessaire à l'amélioration des conditions de vie des enfants, des familles, des personnes handicapées et d'autres groupes vulnérables.
    
    
• Tamarack - Collectivités dynamiques
  Un projet à l’échelle nationale comprenant des solutions locales et visant à permettre aux organisations communautaires sans but lucratif, au gouvernement et aux autres partenaires de s’attaquer plus efficacement, tous ensemble, aux problèmes de la pauvreté et de l’exclusion.
  
  
• Infrastructure Canada – Nos résultats de recherches
  La Division de la recherche et de l’analyse d’Infrastructure Canada a élaboré plusieurs produits pour diffuser les résultats de ses recherches et favoriser l'amélioration de la communication, de la coordination et de la collaboration avec les chercheurs, les décideurs et les autres intervenants.
  
  
  • La voie de la durabilité : Une évaluation du « caractère durable » de certains plans municipaux du Canada
    Ce document a pour objet d’aider les décideurs en fournissant des renseignements clés et un nouvel outil d’évaluation qui facilite la définition et l’évaluation de la planification de la durabilité des collectivités. Onze études de cas canadiennes en matière de planification de la durabilité des collectivités sont utilisées pour examiner la mesure selon laquelle les plans tiennent compte de la durabilité, ce qui donne un aperçu général et préliminaire de la situation de la planification de la durabilité des collectivités au Canada.
    
    
  • Étude des meilleures pratiques internationales en matière de politique de gestion et de redéveloppement des sites urbains contaminés
    Cette étude trace un portrait général des politiques et des pratiques en matière de gestion et de réhabilitation des sites urbains contaminés au sein de certains pays de l’Organisation de coopération et de développement économique (OCDE) considérés comme chefs de file dans ce domaine. Cette étude a permis de dégager certains traits communs ainsi que de déterminer les enjeux et les facteurs clés de réussite des politiques étudiées.
    
    
• Nouveau Havre de Montréal
  Depuis longtemps, le Havre de Montréal comprend des propriétés de la Couronne non aménagées ou sous-utilisées. Le gouvernement du Canada vient de confier à la Société immobilière du Canada (SIC) le mandat de réaliser un réaménagement planifié des propriétés en question. En collaboration étroite avec divers intervenants, la SIC va créer le Nouveau Havre de Montréal, un endroit exceptionnel en milieu urbain, où les Montréalais pourront habiter, travailler et s’adonner à leurs loisirs.
  
  
• Conseil national de recherches Canada - Centre de recherche sur les infrastructures durables
  L’initiative de Regina du Centre promet de fournir aux chercheurs, aux entreprises et aux fonctionnaires municipaux des outils pour répondre au double défi de ce 21e siècle sensibilisé à l'environnement, celui du développement durable et celui du renouveau des infrastructures urbaines.
  
  
• Ressources naturelles Canada
  
  
  • CanmetÉNERGIE - Bâtiments et collectivités durables
    Ce groupe est reconnu à l'échelle nationale et internationale pour le rôle de chef de file qu'il assume en matière de recherche, de développement et de mise en valeur de techniques de pointe liées à l'efficacité énergétique et aux énergies renouvelables pour les habitations, les bâtiments et les collectivités existants et nouveaux.

• Programme des collectivités forestières Ce programme vise principalement à favoriser les partenariats locaux, régionaux et nationaux afin de susciter de nouvelles idées et solutions. Il met aussi l’accent sur la durabilité des collectivités tributaires de la forêt, sur une participation accrue des autres secteurs de ressources, et sur le développement de nouvelles possibilités économiques dans ces collectivités.
  

• Parc Downsview
  Ce parc, société d’État autofinancée, a pour mandat de créer un espace vert récréatif unique en milieu urbain dont pourront profiter les générations à venir. Il occupe 231 hectares [572 acres] et se situe dans la zone géographique centrale de la région du Grand Toronto.
  
  
• Lignes directrices pour le développement de la collectivité durable (PDF – 4,85 MB) (En anglais seulement)
  Ce document décrit les plans dressés par PDP en vue de créer le premier parc urbain national du Canada dans la région du Grand Toronto. Les Lignes directrices pour le développement de la collectivité durable du parc Downsview ont été créés afin de servir de cadre au processus de mise en œuvre.
  
  
• Agence de la santé publique du Canada
  
  
  • Fonds pour la promotion des modes de vie sains
    Ce fonds est une initiative fédérale qui contribue au développement des collectivités et des infrastructures grâce à l'appui de mesures et d'infrastructures efficaces et durables à tous les niveaux qui font la promotion de l'adoption de modes de vie sains et de la création d'environnements favorables à la santé.
    
    
  • Le transport actif
    L'Agence reconnaît que la communauté est un environnement clé qui regroupe de nombreux facteurs ayant une incidence directe sur l'activité physique et la saine alimentation, dont le transport. Les initiatives entreprises dans le domaine du transport incluent notamment l’appui d’un grand nombre d'organisations et d'initiatives associées au transport actif.
    
    
  • Le Portail canadien des pratiques exemplaires visant la promotion de la santé et la prévention des maladies chroniques
    Ce portail donne de l'information sur les interventions qui sont efficaces dans les collectivités et regroupe des examens systématiques de ces interventions.
    
    
  • L'Institut canadien de recherche sur la condition physique et le mode de vie
    L’Agence a financé l'Institut canadien de la recherche sur la condition physique et le mode de vie afin d'appuyer le Programme de données repères et de surveillance. Une grande partie de ce programme est consacrée au Sondage indicateur de l'activité physique, une enquête téléphonique qui vise à suivre les changements dans les habitudes de pratique de l'activité physique.
    
    
  • Canadian Public Health Association - Canadian Journal of Public Health: Back Issues (En anglais seulement)
    Fournit une liste d’informations sur la publication des articles, des commentaires et de la correspondance qui ont été publiés dans la Revue canadienne de santé publique.
    
    
  • Division du vieillissement et des aînés
    Collectivités durables amies des aînés – Trouver des outils qui permettent de cerner les obstacles et de trouver des façons de les contourner, ainsi que les pratiques exemplaires et les mesures à prendre pour faire des collectivités un lieu où l’on peut vieillir en santé.
    
    
    • World Health Organization - Age Friendly Cities (En anglais seulement)
      
    • Initiative des collectivités rurales et éloignées amies des aînés : un guide
      

• Bulletin de recherche sur les politiques de santé : Les gens, les lieux, la santé
  Ce numéro examine l'évolution des études de « lieux et de santé » en vue de les explorer sous l'angle des déterminants de la santé.
  
  
• Le Bureau du secteur bénévole (BSB)
  Le BSB s'est occupé de faciliter l’échange d'idées parmi des dirigeants du secteur bénévole en ce qui concerne les déterminants sociaux de la santé, activité comprise sous le pilier de la « durabilité sociale » dans la Planification intégrée pour la durabilité des collectivités. Ce qu’on a entendu (PDF – 2,32 MB) présente un résumé des commentaires des participants sur ce qui doit être fait pour faire progresser le dossier des déterminants sociaux de la santé au Canada.
  

• Transports Canada
  
  
  • Programme de démonstration en transport urbain
    Les villes et collectivités du Canada font du transport propre, efficace et pratique une réalité. Ce site présente des projets innovateurs de transport durable qui changent la façon dont les Canadiens se déplacent.
    
    
• Waterfront Toronto - L'Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (En anglais seulement)
  Le gouvernement du Canada, la province de l'Ontario et la ville de Toronto (qui sont les trois bailleurs de fonds gouvernementaux) ont chaque engagé 500 millions de dollars pour appuyer la revitalisation du secteur riverain de Toronto. La responsabilité pour la surveillance et la direction des travaux de réaménagement du secteur riverain est avec Waterfront Toronto (anciennement le Société de revitalisation du secteur riverain de Toronto - SRSRT) – une société qui a été créé par une loi provinciale. La contribution fédérale est gérée par le Secrétariat de l’Initiative de revitalisation du secteur riverain de Toronto (IRSRT). Waterfront Toronto a développé un cadre de durabilité pour assurer que les principes du développement durable soient intégrés dans tous les aspects d’encadrement, opérationnel et décisionnaire de la revitalisation du secteur riverain.

Ressources et modèles

Provinciaux et universitaires

Alberta

• Alberta Urban Municipalities Association - Municipal Sustainability Planning (En anglais seulement)
  L’Association des municipalités urbaines de l’Alberta met à la disposition des municipalités des guides de planification durable dans les municipalités (semblables aux PDCI) et des ressources, notamment les 5 dimensions de la PDM, le processus de la PDM, une FAQ relativement aux évaluations avant la planification et une liste des activités et évènements qui s’y rattachent.

Colombie-Britannique

• Royal Roads University - Community Research Connections - Sustainable Community Development (En anglais seulement)
  Effectue des recherches visant à améliorer la culture civique et le savoir pratique pour la prise de décisions intégrée concernant des dossiers stratégiques publics cruciaux, plus particulièrement le développement durable des collectivités.
  
  
• Simon Fraser university – Sustainable Communities: Centre for Sustainable Community Development (En anglais seulement)
  Soutient le développement durable des collectivités au moyen de la recherche, de l’éducation (cours avec ou sans unités) et de la mobilisation des collectivités. Il offre des services de recherche et de formation ainsi que des services consultatifs en Colombie-Britannique, au Canada et même au niveau international.
  
  
  • Strategic Sustainability and Community Infrastructure (En anglais seulement)
    Ce projet explore, entre autres choses, la prise de décisions stratégiques qui sert de lien entre les valeurs relatives à la viabilité des collectivités et à l’investissement en capital en matière d’infrastructure communautaire provenant des secteurs public et privé (c.-à.-d. les services publics, le transport, l’eau et les eaux usées, etc.).
    
    
• Union of British Colombia Municipalities - Gas Tax/Public Transit (En anglais seulement)
  Fournit aux municipalités de la Colombie-Britannique de la documentation, des rapports, de l’information sur les programmes et des ressources à propos du Fonds de la taxe sur l’essence et du Fonds pour le transport en commun.
  
  
  • Capacity Building and Integrated Community Sustainability Planning Projects Program Guide (PDF - 439 KB) (En anglais seulement)
    Ce guide a été conçu pour aider les municipalités de la Colombie-Britannique à effectuer des demandes de financement dans le cadre du Fonds pour les priorités stratégiques générales du Canada de l’Entente générale sur la taxe sur l’essence, pour des projets de renforcement des capacités et de planification intégrée de projets relatifs à la viabilité des collectivités.

Nouvelle-Écosse

• Secrétariat du Programme d'infrastructures Canada - Nouvelle-Écosse (En anglais seulement)
  Il gère les ententes fédérales-provinciales qui financent les projets d’infrastructure en Nouvelle-Écosse.
  
  
  • Integrated Community Sustainability Plans: Municipal Funding Agreement for Nova Scotia (PDF - 294 KB) (En anglais seulement)
    Un document préparé par Service Nouvelle-Écosse et Relations municipales dont les municipalités de la Nouvelle-Écosse pourront se servir afin de faciliter l’élaboration de leurs plans intégrés pour la durabilité de la collectivité.

Ontario

• Association of Municipalities of Ontario (En anglais seulement)
  
  
• Ministère de la Culture de l'Ontario
  La planification culturelle municipale soutient le développement économique local. Le gouvernement de l’Ontario encourage donc les municipalités à intégrer la planification culturelle à leurs activités quotidiennes ainsi qu’à accorder une place importante aux arts, aux industries culturelles, au patrimoine et aux bibliothèques lorsqu’elles planifient leur avenir.
  
  
• Ministère du Renouvellement de l'infrastructure de l'Ontario – Places à la croissance
  Zones de croissance est un programme mis en place par le gouvernement de l’Ontario pour gérer la croissance et le développement dans la province; il le fait de manière à soutenir la prospérité économique tout en protégeant l’environnement et en aidant les collectivités à atteindre une meilleure qualité de vie.
  
  
• University of Waterloo - Centre for Cultural Management (En anglais seulement)
  L’Université de Waterloo mène une vaste gamme d'activités visant à assurer un leadership dans les domaines de l’éducation et de la recherche en gestion culturelle. Son site Web dessert une large communauté composée de gestionnaires culturels, d’administrateurs et d’autres individus et organismes intéressés, et contient des ressources de gestion.
  

Québec

• Université du Québec à Montréal – Département d’études urbaines : URBATOD
  Ce projet d'étude consiste à faire du TOD, c’est-à-dire le «Transit Oriented Development», une réalité pratique et opérationnelle pour les villes, les développeurs, les transporteurs, les spécialistes et les ministères concernés. Le site Web du projet contient des leçons tirées de plusieurs études de cas.
  

Yukon

• Yukon Government - Gas Tax Fund: Integrated Community Sustainability Plans (En anglais seulement)
  Les collectivités qui reçoivent des fonds provenant de la taxe sur l'essence doivent produire un plan de durabilité communautaire intégré (PDCI) qui définit leurs valeurs ainsi que leurs objectifs environnementaux, culturels, sociaux et économiques.
  
  
  • Integrated Community Sustainability Plan Template (PDF – 1,71 MB) (En anglais seulement)
    Le Yukon a conçu un modèle de PDCI afin de simplifier le processus de planification et de permettre aux collectivités d’intégrer leurs plans déjà existants, notamment les plans communautaires officiels.

Autres

• Centre for Innovative and Entrepreneurial Leadership (En anglais seulement)
  Fournit des outils, de la formation et des solutions innovatrices permettant aux collectivités et aux organismes d’exploiter leur potentiel. Leurs outils et services peuvent servir à une large gamme de collectivités rurales et urbaines, aux Premières nations, à des communautés d’intérêts et à des organismes.
  Ressources et publications :
  
  
  • Communities Matrix: 69 Tools, Techniques, and Resources for Communities (PDF - 920 KB) (En anglais seulement)
    
  • Communities 'Life Cycle' Matrix (PDF - 416 KB) (En anglais seulement)
    
  • Provincial Report: The State of Entrepreneurship in Rural Communities (PDF – 90 KB) (En anglais seulement)
    
    
• Réseau des villes créatives du Canada
  Un organisme composé d’employés de municipalités de partout au Canada, responsables de politiques, de planification, de développement ainsi que du soutien aux arts, à la culture et au patrimoine.
  
  
• Dockside Green (En anglais seulement)
  Dockside Green est une communauté formée selon un plan-cadre. Elle se situe dans la ville de Victoria, au bord de l’eau, et sa superficie est de 15 acres. Elle comprend trois quartiers distincts qui ont été conçus en vue d’obtenir un sentiment d’appartenance additionné d’un sentiment de fierté associé à un véritable environnement durable.
  
  
• La Fédération canadienne des municipalités
  
  
  • InfraGuide : Guide national pour des infrastructures municipales durables
    L'InfraGuide, créé en 2001, a mis fin à ses activités en 2007. Il consistait en un partenariat entre la Fédération canadienne des municipalités, le Conseil national de recherches du Canada et Infrastructure Canada. Son réseau national de spécialistes a créé une collection d'études de cas, de rapports sur les meilleures pratiques et d'outils d'apprentissage virtuels afin de soutenir une infrastructure municipale durable.
    
    
• Global Footprint Network
  Ce réseau soutient l’économie durable en faisant la promotion de l’empreinte écologique, un outil de mesure et de gestion rendant pertinente la réalité des limitations de la planète aux décideurs à l’échelle mondiale.
  
  
• The Natural Step Canada (En anglais seulement)
  Un organisme sans but lucratif qui fournit des services de formation et des services consultatifs orientés sur les résultats afin d’aider les dirigeants des entreprises et des collectivités à intégrer la prise de décisions sociales, environnementales et économiques à leurs opérations à l’aide d’un cadre holistique, éprouvé et rigoureux sur le plan scientifique.
  
  
• Walk and Bike for Life (En anglais seulement)
  Un organisme sans but lucratif canadien offrant une perspective internationale. Il s’emploie à sensibiliser davantage les gens aux bienfaits de la marche et du cyclisme, aux attraits des parcs et des sentiers en milieu urbain ainsi qu’à leurs effets sur la santé des collectivités.

Ressources internationales

• England - Communities and Local Government (En anglais seulement)
  Œuvre à la création de collectivités prospères, durables et vibrantes qui améliorent la qualité de vie de tous.
  
  
  • Eco-towns: Living a greener future - consultation paper (En anglais seulement)
    Les villes écologiques permettent un mode de vie durable de grande qualité tout en maximisant les possibilités de logement abordable. Ce document de consultation vise à obtenir l’opinion du public à propos des villes écologiques et des lieux présélectionnés.
    
    
• European Sustainable Cities and Towns Campaign (En anglais seulement)
  La campagne, qui vise l’intégration locale du développement durable dans toute l’Europe, favorise la mise en œuvre des « Aalborg Commitments » (engagements d’Aalborg). Les partenaires de l’ESCTC ont réuni pour des guides pratiques, des idées de projets et des outils que vous pouvez retrouver dans leur écotrousse (Sustainability kit) ou sur les sites Web des partenaires.
  
  
• ICLEI—Local Governments for Sustainability (En anglais seulement)
  Une association internationale de collectivités locales et nationales ainsi que d’organismes régionaux de collectivités locales qui se sont engagés à souscrire au développement durable.
  
  
• International Centre for Sustainable Cities (ICSC)
  Ce centre a été créé afin de mettre en œuvre de façon pratique le concept de durabilité urbaine. Il réunit des représentants du milieu des affaires, d'organisations de la société civile et de divers ordres de gouvernement afin de s'attaquer aux questions urbaines. L’ICSC œuvre au niveau national et international ainsi que dans sa région d’origine, le Grand Vancouver, au Canada.
  
  
  • Sustainable Cities: PLUS Network Partners in Long-term Urban Sustainability
    Un réseau auquel participent plus de 30 villes et collectivités du monde entier, leur permettant de partager leurs apprentissages et leurs pratiques exemplaires en matière de planification intégrée de la durabilité à long terme.
    
    
• Smart Growth Online (En anglais seulement)
  L’Agence des États-Unis pour la protection de l’environnement s’unit à plusieurs organismes sans but lucratif et organismes gouvernementaux afin de former le « Smart Growth Network ». Ce réseau encourage le développement dont peuvent bénéficier l’économie, les collectivités et l’environnement.

Exemples de plans sur les collectivités durables complétés

• City of Calgary: The Rivers District Community Revitalization Plan (En anglais seulement)
  Détaille un programme d’infrastructure publique qui facilitera la mise en valeur, le redéveloppement et le renouvellement de ce quartier sous-développé.
  
  
• City of Calgary: imagineCALGARY (En anglais seulement)
  Grâce à l’achèvement du projet imagineCALGARY, qui vise le développement urbain durable à long terme, les habitants de Calgary mettent leurs efforts en commun afin de transformer leurs idées en actions réelles.
  
  
• Metro Vancouver: The Sustainable Region Initiative (En anglais seulement)
  Le Grand Vancouver a lancé l’initiative de développement durable des régions (SRI) en 2001 afin de déterminer les valeurs du public relatives à la durabilité des régions, les principes qui devraient guider le développement régional et les actions clés à prendre.
  
  
• Regional Municipality of Niagara: Niagara 2031: A Strategy for a Healthy, Sustainable Future (En anglais seulement)
  Cette stratégie, menée par le Conseil régional, veillera à la croissance prospère et durable de la région de Niagara pour les 25 années à venir.
  
  
• Town of Olds – Sustainable Living (En anglais seulement)
  La ville de Olds participe actuellement à un projet de développement municipal durable. Olds est l’une des cinq municipalités urbaines qui, en 2007, a travaillé avec l’Association des municipalités urbaines de l’Alberta à l’élaboration de mesures visant le développement municipal durable.
  
  
  • Olds Strategic Sustainability Plan (PDF – 11,60 MB) (En anglais seulement)
    Le plan de durabilité municipale stratégique de la ville de Olds a été mis au point suite à un processus de participation du public d’une durée d’un an consistant en la mise en commun des efforts des élus, des employés de la municipalité et des citoyens de Olds afin d’assurer un avenir durable.
    
    
• Whistler 2020: Moving Toward a Sustainable Future (En anglais seulement)
  Un plan de durabilité détaillé qui va au-delà de la planification parcellaire habituelle afin de se pencher sur les questions d’ordre social, économique et environnemental d’une manière intégrée et en amont.

* Avertissement : Cette liste non exhaustive contient des liens vers des sites de tiers. Infrastructure Canada fournit ce service pour le bénéfice des visiteurs. Infrastructure Canada n'est pas responsable de l'exactitude, de l'actualité ou de la fiabilité du contenu des sites autres que les siens. La présence de ces liens ne constitue pas une sanction officielle du site en question ou de l'organisation qui l'exploite.